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Qui sommes-nous ?

SAS Jean-Philippe Cassan immobilier
Siège social : 53 avenue Aristide Briand, 15000 Aurillac
Contact : 06 83 75 96 13 – jp@cassan-immobilier.fr
Capital social : 3 000 €
RCS 883 493 165
Carte professionnelle « Transactions sur immeubles et fonds de commerce » n° 1501 2020 000 000 002 délivrée par CCI Aurillac Cantal
L’agence ne reçoit ni ne détient de fonds, effets ou valeurs que ceux représentatifs de sa rémunération
Médiateur Medicys – contact@medicys.fr
RCP MMA entreprise

Création et édition

Responsable de la publication, édition, mise à jour : Jean-Philippe Cassan, Président
Conception : Opaline MUSTIÈRE 
La SAS Jean-Philippe Cassan immobilier s’efforce d’assurer au mieux la pertinence et la véracité des contenus du site Internet. Dans le cas où l’information traitée vous semble erronée, contactez-nous.

Hébergement

Ce site est hébergé par la société OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
N° SIRET 424 761 419 00045
www.ovh.com

Propriété intellectuelle

La structure générale du site, ainsi que les textes, photos, images… le composant sont la propriété de la SAS Jean-Philippe Cassan immobilier. En application de la Loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute utilisation ou reproduction est strictement interdite sans autorisation.

Liens hypertextes

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Protection des données personnelles

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Conformément aux dispositions du Règlement Européen n°2016/679 du 27 avril 2016 dit « Règlement Général sur la Protection des Données » ou « RGPD », applicable à compter du 25 mai 2018, et de la Loi Informatique et Libertés rectifiée (notamment par la loi n°2018-493, dite « LIL 3 », du 20 juin 2018 et son décret d’application), l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations le concernant.

Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant à la SAS Jean-Philippe Cassan immobilier.

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

Conclusion

La présente déclaration peut être modifiée à tout moment. Nous vous invitons à la consulter régulièrement pour être tenu(e) informé de ses modifications éventuelles.

Vous pouvez nous contacter pour toute question ou commentaire.